CGF de La Clinique Vétérinaire de kerniol

 

Les consultations à la Clinique Vétérinaire de Kerniol se font sur rendez-vous du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 14h00 à 18h30, le samedi de 8h30 à 12h30.

Un service de garde est assuré pour les animaux suivis à la clinique en dehors de ces horaires.

Les animaux de compagnie (Chiens, Chats, Rongeurs, Lagomorphes, Oiseaux domestiques) sont reçus exclusivement à la clinique, et 2 vétérinaires s'occupent quotidiennement de la clientèle rurale (Bovins, Ovins, caprins et équidés de loisir).

Appellation de l'établissement de soins et espèces habituellement et occasionnellement traitées

La dénomination « Clinique Vétérinaire de Kerniol » est conforme à l’arrêté du 13 mars 2015 relatif aux établissements de soins concernant le cahier des charges des cliniques vétérinaires mixte.

Horaires d'ouverture habituels et conditions d'accueil du public

La clinique est ouverte sur rendez-vous du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 14h00 à 18h30, le samedi de 8h30 à 12h30.

Personnel affecté aux soins des animaux

Personnel vétérinaire :

• Docteur vétérinaire Dusart Philippe, associé
• Docteur vétérinaire Le Cossec Philippe, associé
• Docteur vétérinaire Meura Stéphane, associé
• Docteur vétérinaire Pollet Laurent, associé
• Docteure vétérinaire Planchais Marion, salariée
• Docteure vétérinaire Giroux Lucie, salariée
• Docteure vétérinaire Bertoldo Erica, salariée

Personnel non vétérinaire :

• Mme Martin Christelle, assistante spécialisée vétérinaire
• Mme Monterrin Sandrine, assistante spécialisée vétérinaire
• Mme Buchot Johanna, assistante spécialisée vétérinaire
• Mme Degrande Laura, assistante spécialisée vétérinaire

Prestations effectuées au sein de la clinique

Nous effectuons à la clinique :

• Consultation pédiatrique

• Vaccination

• Médecine générale

• Chirurgies courantes (stérilisation, détartrage, tumeurs mammaires, chirurgies de convenance, etc...) avec visite pré-opératoire

• Consultation gériatrique

• Analyses biochimique (par nos soins sur les analyseurs suivants : Virbac speed reader, Samsung PT10V, Melet shloesing 45, si besoin, des analyses peuvent être demandées dans un laboratoire extérieur après accord du propriétaire)

• Anesthésies générales selon les protocoles suivants sauf indications contraires dans le contrat de soins. Le protocole est choisi en fonction de la nature de la chirurgie et de l’âge de l’animal :

  • Anesthésie flash à l'aide d'un anesthesique gazeux

  • Tranquillisation poussée par injection d'alpha-2-agonistes

  • Anesthésie 1 :

prémédication : alpha-2-agoniste

anesthésie fixe : zolazepam-tiletamine

• Anesthésie 2 :

prémédication : alpha-2-agoniste

induction : propofol

relais par anésthésie gazeuse à l'isoflurane

• Imagerie médicale :

Réalisation de radiographies : générateur Vet-tech, développement numérique sur capteur plan Examion

• Echographie (Echographe Logic )

• Cage à Oxygéne

• Pompe à perfusion

• Délivrance de médicaments : conformément à la législation sur la pharmacie vétérinaire en vigueur

• Ventes de produits d'hygiène et d'aliments diététiques et physiologiques pour chiens et chat

Les actes effectués au sein de l’établissement de soins sont soumis aux présentes CGF

Au besoin, nous nous réservons le droit de vous proposer une viste en référé auprès de vétérinaires spécialistes reconnus de la région.

 

Surveillance des animaux hospitalisés

Les animaux hospitalisés sont surveillés par les vétérinaires aidés de leurs assistantes pendant les heures d'ouverture de la clinique. En dehors des heures d'ouvertures, le vétérinaire de garde jugera l'utilité de son passage en fonction de l'état de l'animal en fin de journée.

Les chiens hospitalisés sont surveillés dans un chenil dédié, et les chats ont leur chatterie.

Pour les soins intensifs, une cage dans la salle de préparation permet une surveillance de tous les instants.

Permanence et continuité des soins

Pendant les heures de fermeture, le service de garde est assuré par l'un des vétérinaires associés pour les animaux suivis régulièrement à la clinique. Concernant les animaux suivis dans d'autres structures, il convient de se renseigner auprès de son vétérinaire habituel.

Espèces traitées

Les espèces habituellement ou occasionnellement traitées dans notre établissement sont les suivantes :

•  Chiens

•  Chats

• Furets

• Rongeurs

• Lagomorphes

• Oiseaux

• Jeunes bovins

Uniquement les animaux de rente et équidés de loisirs sont soignés à domicile. Notre RCP ne nous permet pas d'intervenir sur les équidés de sport. Dans ce cas, des vétérinaires spécialisés sont disponibles dans la région.

Elevage et vente de chiens et chats

Les éleveurs (professionnels ou particuliers) souhaitant faire reproduire leurs animaux de compagnies doivent suivre l'ordonnance du 7 octobre 2015 :

• se déclarer à la chambre d'agriculture pour obtenir un numéro de siren

• disposer des connaissances et competences requises

• disposer de locaux conformes aux règles sanitaires et de protection animale (arrêté ministériel du 3 avril 2014)

• vendre des animaux identifiés et âgés de plus de 8 semaines

• Plus d'infos : https://agriculture.gouv.fr/1er-janvier-2016-de-nouvelles-regles-pour-lelevage-et-la-vente-de-chiens-et-de-chats

Conditions tarifaires

Les tarifs des principaux actes sont affichés dans notre salle d'attente.

L'ensemble des tarifs est à la disposition du Client sous la forme d'un cahier des tarifs disponible sur simple demande à notre secrétariat

Le total à régler correspond à la somme des prestations médicales, chirurgicales et des médicaments et autres produits délivrés, il donnera lieu à la production d'une facture détaillée conformément à la législation.

La nature aléatoire de certains actes médicaux ou chirurgicaux rend difficile leur référencement voire même leur chiffrage exact, dans ce cas un devis incluant des paliers financiers sera remis sur demande du Client, chaque dépassement de paliers devra donner lieu à une nouvelle acceptation du Client.

Litiges

En cas de litige déontologique, il convient de contacter l'Ordre des vétérinaires de Bretagne :

Ordre National Vétérinaires

Région de Bretagne

Adresse : 4 Allée René Hirel, 35000 Rennes

Téléphone : 02 99 63 71 95

RCP

La compagnie en charge de notre Responsabilité Civil Professionnel est :

Allianz Philippe AUREGAN

Agence d'assurance à Séné

Adresse : 15 Route de Nantes, 56860 Séné

Téléphone : 02 97 68 34 34

Loi « Informatique et libertés », secret professionnel

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le Client dispose d'un droit d'accès, de modification, de suppression des données le concernant auprès des Dr Vétérinaires Le Cossec, Dusart, Pollet et Meura.

Tout vétérinaire est soumis au secret professionnel, aucune information recueillie lors de la consultation ne pourra être divulguée sauf commission rogatoire selon les conditions prévues par la loi.

Risque thérapeutique, risque anesthésique, risque lié à la contention, consentement éclairé du Client

Tout traitement médicamenteux, toute anesthésie, tout acte chirurgical comportent un risque thérapeutique potentiel dont notre équipe informera le Client. Cette information se fera verbalement dans le cadre de la pratique courante ou dans le cas d'actes mettant en jeu le pronostic vital du patient par écrit sous la forme d’un contrat de soins.

Le comportement agressif d'un patient nécessite parfois l'utilisation de moyens de contention pouvant entraîner une blessure de ce dernier et/ou du personnel soignant. Notre équipe informera dans ce cas le Client de la nécessité d'utiliser une contention particulière pour des raisons de sécurité.L'examen du patient ne sera effectué qu'en cas d'acceptation de la contention par le Client.

Le Client déclare avoir pris connaissance et accepter les risques thérapeutiques et le cas échéant les conditions particulières d'examen sous contention énoncées çi dessus.

Hors les cas prévus par le Code de déontologie, la clinique de kerniol se réserve la possibilité de refuser tout client qui : 

• se rend coupable d'incivilité, insulte, injurie, menace, crie, diffame à l'écrit ou à l'oral 

• manifeste tout comportement violent, inapproprié ou inadapté 

• est en défaut de paiement 

• ne vient pas à 2 rendez-vous sans avoir pris le soin de les annuler 

• formule une demande heurtant la conscience du vétérinaire 

• ne tient pas son animal dans des conditions permettant d’assurer la sécurité et l'intégrité physique du personnel soignant ou refuse les moyens de contention proposés et/ou les consignes données

 

Contrat de soins, conditions particulières

Toute intervention médicale ou chirurgicale qui fera l'objet de conditions particulières non précisées ou non mentionnées sur le présent document donnera lieu à la mise en place d’un contrat de soins. Ce dernier apportera au client les informations nécessaires à l'obtention de son consentement éclairé.

Décès de l'animal

En cas de décès du patient, nous pouvons si la législation le permet et si le Client le souhaite, restituer le corps à fins d'inhumation.

Nous pouvons dans les autres cas assurer par l'intermédiaire de la Société « Incineris » à josselin à l'incinération de l'animal suivant 3 modalités au choix du propriétaire.

• Incinération collective

• Incinération individuelle du corps avec récupération des cendres à notre clinique

• Service funéraire avec crémation privée au crématorium de Guérande.

Toute demande d'incinération devra être écrite et signée par le Client.

Les frais d'incinération sont à la charge du Client

Admission des animaux visés par la Législation sur les chiens dangereux.

Les chiens de première et deuxième catégorie sont acceptés dans notre établissement à la condition expresse qu'ils soient muselés et présentés par une personne majeure.

Admission des animaux errants

Les animaux trouvés en divagation doivent être présentés aux services de la mairie de la commune concernée qui a l'obligation de prendre en charge ces animaux. Il en est de même pour les animaux sauvages/blessés.

Modalites de règlement

Les honoraires sont payables comptants en fin de consultation ou lorsque l'animal est rendu au Client.

De manière exceptionnelle, un paiement fractionné peut être accepté selon des modalités convenues entre le Vétérinaire et le Client.

Un acompte pourra être demandé notamment lors d'hospitalisation du patient pour plusieurs jours, ou lors de soins de longue durée.

Lors de la prise de rendez-vous pour les visites de « contrôle chien mordeur » ou « visites comportementales », un acompte (30%) sera demandé sous forme de chéque. Celui-ci sera encaissé et non remboursable.

Un avoir pourra être établi en cas de restitutions d’aliments non entamés et achetés depuis moins d'un mois. Les médicaments non entamés ne peuvent être repris.

Lors de paiement différé, des pénalités de retard calculées à un taux égal à 1 fois ½ le taux d'intérêt légal en vigueur au jour d'exigibilité de la facture seront appliquées en cas de non-respect de la date de paiement indiquée sur la facture.

Le Vétérinaire se réserve le droit de poursuivre le débiteur en cas de non-paiement.

 

pour La Clinique vétérinaire de Kerniol à Vannes

Dr Dusart P.

Dr Le Cossec P.

Dr Meura S.

Dr Pollet L.

Dre Planchais M.

Dre Giroux L.

Dre Bertoldo E.